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Avis 20201781
Communauté de communes Avre Luce Noye
Communication de la copie de la délibération du bureau du 13 janvier 2020, citée dans un article...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20202263
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre ou du courriel du préfet pour...
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Avis 20202352
Mairie de Paris
Communication de la convention de mise à disposition de l’orgue de l’Église Saint-Joseph des...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...