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Mise en ligne Vie Publique Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20191789
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants : 1) le...
    31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20220482
    Mairie de Strasbourg
    Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
    10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Mairie de Strasbourg

Séances

1 31/12/2019 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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