Recherche - CADA

Mise en ligne Vie Publique Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne des documents suivants : 1) la convocation adressée aux membres du conseil...

27/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20180093
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...

05/04/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...

16/01/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...

16/01/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Vie Publique / Vie Locale POS-PLU Mise en ligne
Avis 20220482
Mairie de Strasbourg

Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...

10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération