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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...
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Avis 20205279
Mairie de Salies-du-Salat
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables du 1er au 31 août 2020...
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Avis 20205287
Mairie d'Aiglun (06)
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune avec factures détaillées de...
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Avis 20205399
Mairie de Mélicourt
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté...
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Avis 20205433
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal ou la décision...
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Avis 20205505
Mairie de Conca
Communication de la délibération du 8 septembre 2007 par laquelle le conseil municipal a...
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Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205520
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies, du recueil et de l’ensemble des arrêtés municipaux depuis le...
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Avis 20205538
Mairie de Lévignacq
Communication, par courriel, depuis l'élection du maire, des documents suivants, affichés et...
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Avis 20205635
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication, par courriel, du règlement intérieur du conseil municipal adopté à la majorité...
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Avis 20205643
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication par voie électronique des procès-verbaux du conseil municipal du 19 novembre 2020.
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Avis 20205646
Mairie de Septeuil
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux portant délégation de...
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Avis 20210916
Mairie d'Aurec-sur-Loire
Communication, par voie électronique, du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020.
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Avis 20210948
Mairie de Lorette
Communication, en tant que conseiller municipal, des documents suivants pour les années 2019,...
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Avis 20210979
Mairie de Compiègne
Communication, en tant que conseiller municipal, de la consultation juridique citée à l'appui de...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.