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Marché public Budgets et comptes Vie Publique / Vie Locale Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20165551
    Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...
    19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
  • Avis 20203353
    Mairie de Festubert
    Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants : 1)...
    19/11/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire Marché public Commerce de détail
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Festubert 1 Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Séances

1 19/01/2017 1 19/11/2020

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Gestion domaniale 1 Commerce de détail 1 Effectif 1 Permis de construire 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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