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Avis 20152042
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Communication de l'audit établi par le cabinet X.
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Avis 20152046
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au service des sports,...
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Conseil 20152056
Mairie de Vichy
Caractère communicable, à des fins commerciales, du répertoire d’immeubles localisés (RIL) à la...
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Avis 20152232
Mairie de Bonnefont
Communication des documents suivants relatifs à la réorganisation des cimetières de Bonnefont et...
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Avis 20152234
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations depuis novembre 2014 ;
2) les...
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Avis 20152236
Mairie de Froissy
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux séances du conseil...
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Avis 20152305
TERRALIA
Copie du dossier de son client concernant l'acquisition, dans le cadre d'un prêt social...
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Avis 20152338
Mairie de Rouvres (28)
Communication, de préférence par envoi électronique, de la liste électorale.