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Avis 20160241
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X X, salariée de la...
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Avis 20160265
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des études concernant la création d'un pôle culturel sur le site du bâtiment qui...
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Avis 20160267
Mairie de Salins-les-Thermes
Communication de la liste des lycéens et des étudiants bénéficiaires de l'aide financière de la...
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Avis 20160298
Préfecture des Yvelines
Copie de la licence d'entrepreneur de spectacle (licence 1) de première catégorie délivrée par...
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Avis 20160333
Mairie de Castelnau-le-Lez
Consultation des recueils des actes administratifs de la commune pour les années 1960 à1963...
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Avis 20160362
Mairie de Monpazier
Copie du contrat, de la mission, de l'engagement, de l'obligation de résultat, fixés à Monsieur...
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Avis 20160377
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20160424
Mairie de Chens-sur-Léman
Communication des documents relatifs à l'étude portant sur l'aménagement d'un terrain de jeu de...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20160451
Société d'aménagement Givors métropole (SAGIM)
Caractère communicable, à un élu d'opposition du conseil municipal de Givors, du registre des...
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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160513
Centre communal d'action sociale d’Orléans (CCAS 45)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les échanges (courriels, notes,...
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Avis 20160520
Mairie de Mouy
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement...
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Avis 20160544
Mairie de Lyon
Communication, en sa qualité de maire du 1er arrondissement de Lyon, du fichier des logements...
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Avis 20160559
Mairie de Cholet
Copie, par courrier électronique, du plan d'implantation des places de parking de la rue Trémolière.
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Avis 20160573
Mairie de Rantigny
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 et le budget primitif...
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Avis 20160584
Mairie de Ferney-Voltaire
copie, dans le format numérique disponible, de l'enregistrement sonore du conseil municipal...
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Avis 20160626
Mairie de Miribel
Demandes suivantes formulées, en sa qualité de conseiller municipal :
1) communication à...
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Avis 20160639
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20160651
Mairie de Holnon
Caractère communicable de la lettre écrite par une adjointe au maire et lue intégralement lors...