-
Avis 20180362
Préfecture du Gard
Copie des justificatifs de transmission de trois arrêtés municipaux de la ville de Nîmes pour...
-
Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20180380
Mairie de Paris
Communication par copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle la direction de...
-
Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre
Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...
-
Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
-
Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
-
Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
-
Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
-
Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)
Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20180589
Mairie de Beaugies-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs à un arrêté de déclaration de travaux sur l'église...
-
Avis 20180600
Mairie de Gonesse
Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...
-
Avis 20180608
Mairie de Sète
Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...
-
Avis 20180622
Mairie d'Orgeval
Copie des déclarations préalables de travaux pour les parcelles cadastrées AP 83 et AP 85.