Recherche - CADA

03/11/2016 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20163970
Mairie de Maisons-Alfort

Copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43...

03/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164125
Mairie de Saint-Laurent-de-Muret

Copie des documents suivants concernant le chemin rural de Rabios : 1) la délibération du...

03/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164148
Mairie de Cazilhac

Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 : 1) les plans ; 2)...

03/11/2016 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public