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Avis 20153340
Mairie de Toulouges
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...
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Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...
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Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
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Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
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Avis 20153722
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie de l'arrêté préfectoral, ainsi que le plan, concernant la délimitation du domaine public...
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Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
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Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...