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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
21/01/2016
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Irrecevable/Imprécise
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
21/01/2016
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Imprécise
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Equipements collectifs
Gestion domaniale
Marché public