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Marché public Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20162064
    Mairie de Vacquiers
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
    09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20141869
    Mairie de Béziers
    Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...
    05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de Béziers 1 Mairie de Vacquiers

Séances

1 05/06/2014 1 21/01/2016 1 09/06/2016

Mots-clés

3 Zones d’activités 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Conclusions

3 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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