Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
20/06/2013
Publicité
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
20/06/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Publicité