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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant

  • Avis 20162040
    Préfecture du Var
    Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
    09/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20133184
    Mairie de Rennes
    Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
    06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20131168
    Mairie de Valréas
    Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand : 1) le nom de chaque...
    28/03/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Rennes 1 Mairie de Valréas 1 Préfecture du Var

Séances

1 28/03/2013 1 06/06/2013 1 09/06/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Conclusions

3 Irrecevable/Imprécise 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable
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