CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Pôle emploi Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant Favorable

  • Avis 20181897
    Pôle emploi
    Copie du document ayant permis à Pôle emploi d'inscrire à son dossier la mention « licenciement...
    15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
  • Avis 20194130
    Pôle emploi
    Communication de la copie des documents suivants : I) relatifs aux demandes d’aide de...
    19/12/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Formation professionnelle
  • Avis 20203523
    Pôle emploi
    Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'ensemble des autres documents le...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage Insertion professionnelle - RMI - RSA
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 19/12/2019 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Chômage 1 Formation professionnelle 1 Insertion professionnelle - RMI - RSA 1 Licenciement

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page