CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Accident du travail Travail Et Emploi / Emploi Public Favorable Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20180081
    Orange Groupe
    Communication des documents suivants : 1) dans sa demande faite le 14 novembre 2017 : a)...
    05/04/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Accident du travail
  • Avis 20211279
    Musée du Louvre
    Communication, à la suite de l'accident du travail subi par l'intéressée le 05 janvier 2017, des...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Dossier médical personnel Conditions de travail Sécurité sanitaire Prévention Inspection
  • Avis 20233359
    Collège Texeira da Motta de La Possession
    06/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Collège Texeira da Motta de La Possession 1 Musée du Louvre 1 Orange Groupe

Séances

1 05/04/2018 1 25/03/2021 1 06/07/2023

Mots-clés

2 maladie professionnelle 1 Assimilés fonctionnaires 1 Conditions de travail 1 Dossier médical personnel 1 Inspection 1 Prévention 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page