CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
07/01/2016 Conditions de travail Territoriale Travail Et Emploi

  • Avis 20155641
    Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
    Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
    07/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Conditions de travail Effectif
  • Avis 20155832
    Conseil départemental de la Loire
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente : 1)...
    07/01/2016 Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Conditions de travail Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Loire 1 Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer

Mots-clés

2 Organisation des services 2 Territoriale 1 Discipline 1 Effectif

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page