Recherche - CADA

31/12/2018 Modalités D’Accès / Modalités Modalités D’Accès

Avis 20181306
Préfecture du Doubs

Copie et non consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations de la...

31/12/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités
Avis 20181934
Communauté de communes Loches Sud Touraine

Communication, par courriel ou par publication en ligne, dès leur affichage à la communauté de...

31/12/2018 Irrecevable/Abonnement Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Mise en ligne
Avis 20182180
Association Foncière du remembrement de Bouxières-aux-Chênes

Communication, par courrier électronique à titre gratuit et non par scans payants ou...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents
Avis 20182786
Mairie d'Anais

Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Tarification des documents
Avis 20183147
Mairie de Levroux

Communication des comptes rendus du conseil municipal présentant le budget de la commune en fin...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents