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Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
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Avis 20201311
Ligue de Football Professionnel
Communication des documents suivants portant sur les décisions prises par la commission de...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
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Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
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Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...
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Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...
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Avis 20200753
Ministère des sports
Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
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Avis 20211824
Fédération française de voile (FFV)
Duplicata de son diplôme fédéral de moniteur de voile délivré en 1991.
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Avis 20201745
Ligue de Football Professionnel
Copie, de préférence par voie électronique, des documents (dossiers, rapports, études,...
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Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...
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Avis 20202900
Fédération française de football (FFF)
Copie de la décision d'opposition à la proposition du conciliateur du Comité national olympique...
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Avis 20203375
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des notes obtenues ainsi que des annotations à la suite du refus d'admission du...
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Avis 20212759
Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20213798
District de football du Morbihan
Communication de la copie des documents suivants relatifs au match de championnat de football de...
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Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
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Avis 20212429
Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
Communication de la copie de ses trois licences de sport relatives à sa pratique du tai-chi-chuan X.
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Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
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Avis 20212480
Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
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Avis 20205063
Ligue d'Athlétisme des Hauts-de-France
Communication de la copie des deux rapports d’évaluation relatifs à l'examen de pratique de « X...
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Avis 20202006
Ligue de Football de Normandie
Communication ou publication en ligne sur le site de la Ligue de Football de Normandie des...