CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Défavorable/Comportement Favorable

  • Avis 20163770
    Collège Marguerite de Navarre
    Communication du dossier disciplinaire instruit à la suite de l’agression de la fille de ses...
    06/10/2016 Favorable Défavorable/Comportement Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20183780
    Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble
    Copie de l'entier dossier scolaire de son fils mineur X pour l'année 2013/2014.
    20/12/2018 Favorable Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20214055
    Collège Charles de Gaulle de Ploemeur
    Communication de l'ensemble des documents relatifs à la situation de leur fils : 1) le dossier...
    22/07/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Santé Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Marguerite de Navarre 1 Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble

Séances

1 06/10/2016 1 20/12/2018 1 22/07/2021

Mots-clés

3 Scolarité et examens 1 Santé

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page