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06/06/2019 Industrie

  • Avis 20190107
    Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
    Communication, d'une part, des codes sources des modèles iAGS, emod et ThreeME, dans leurs...
    06/06/2019 Défavorable/Propriété intellectuelle Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Indicateurs économiques Diffusion publique
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Résultats 41 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Savigny-sur-Orge 1 Administration supérieure des îles Wallis et Futuna 1 Agence française pour la biodiversité 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Bordeaux Métropole 1 Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06) 1 Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon) 1 Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) 1 Communauté de communes Bazois Loire Morvan 1 Communauté de communes du Grand Chambord

Mots-clés

20 Marché public 6 Contrats administratifs 5 Délégation de service public 2 Amiante 2 Grande distribution 1 Accord-cadre 1 Activités agricoles 1 Banques et assurances 1 Budgets et comptes 1 Contrôle

Thèmes

41 Agriculture 31 Marchés Et Contrats Publics 4 Agriculture 2 Commerce 2 Régulation Économique 2 Secteurs Économiques 41 Economie

Conclusions

18 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Secret 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée
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