CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Paris Accord-cadre Industrie

  • Avis 20155169
    Mairie de Paris
    Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
    03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20181976
    Mairie de Paris
    Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20193706
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20227504
    Mairie de Paris
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 03/12/2015 1 15/09/2018 1 31/12/2019 1 12/01/2023

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page