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Avis 20191679
Agence française de développement (AFD)
Communication des comptes annuels de deux associations subventionnées par l'AFD :
1) la...
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Avis 20191715
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant les projets de création d'un établissement de...
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Avis 20192515
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication du « cadre méthodologique national - avril 2019 » définissant les modalités...
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Avis 20191637
Ministère des Armées
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20192853
Inspection générale des finances (IGF)
1) communication, par publication en ligne, pour chaque rapport établi par l’IGF sous la...
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Avis 20194159
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194184
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194186
Ministère de l'Intérieur
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194187
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194188
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194189
Ministère des Outre-mer
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194190
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194191
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194192
Ministère de la culture
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194193
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194194
Ministère de la Justice
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194196
Premier ministre
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194197
Secrétariat d'état chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194198
Ministère des sports
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20194199
Ministère du travail
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...