CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités agricoles Finances Publiques Et Fiscalité Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Affaire courante

  • Avis 20081166
    ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)
    - copie de l'avis d'imposition à l'impôt sur le revenu de Monsieur C. au titre de l'année 2005...
    20/03/2008 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Permis de construire Assiette Activités agricoles
  • Avis 20001849
    maire de Montgenost
    - déclarations de récoltes effectuées par l'EARL Rousseau-Vandier en 1999.
    27/04/2000 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Assiette Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Montgenost 1 ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)

Séances

1 27/04/2000 1 20/03/2008

Mots-clés

2 Assiette 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Agriculture 2 Agriculture 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Gestion De L’Impôt 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page