Recherche - CADA

31/12/2017 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Sans objet/Inexistant

Avis 20171866
Préfecture des Yvelines

Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)

Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170376
Mairie de Champey

Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Gestion domaniale
Avis 20170556
Mairie de Morlaix

Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170870
Préfecture du Rhône

Copie de l'arrêté préfectoral de mis en demeure adressé à la société X à l'issue du manquement...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171153
Préfecture de la Moselle

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171567
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay

Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20174294
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents établis à la suite de l'effondrement d'une classe préfabriquée : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques