Recherche - CADA

13/04/2000 Zones d’activités Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20001529
préfet de l'Hérault

- copie du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2000 de la commission des sites,...

13/04/2000 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités
Avis 20001698
président du conseil général de la Seine-Saint-Denis

- copie de l'étude faune-flore concernant la Haute-Ile de Neuilly-sur-Marne, réalisée en 1996...

13/04/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités