CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
16/10/2014 Chasse et pêche Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel

  • Avis 20143660
    Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
    Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
    16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20143679
    Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
    Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
    16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89) 1 Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel

Conclusions

2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page