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Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Défavorable/Préparatoire Favorable

  • Avis 20141392
    Conseil général du Jura
    Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
    05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
  • Conseil 20072640
    maire d'Uchaux
    - caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture : - d'une...
    05/07/2007 Défavorable/Secret Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil général du Jura 1 maire d'Uchaux

Séances

1 05/07/2007 1 05/06/2014

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Secret
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