Recherche - CADA

31/12/2017 Pollution Environnement

Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170556
Mairie de Morlaix

Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)

Communication des documents suivants : 1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20171408
Mairie de Nice

Communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation de la SAS Chez Dianette...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20171567
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay

Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173857
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées