CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Manche Energies renouvelables Environnement

  • Avis 20164333
    Préfecture de la Manche
    Copie de documents relatifs autorisation délivrée à la société Ferme éolienne...
    03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Conseil 20170873
    Préfecture de la Manche
    Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...
    06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20160897
    Préfecture de la Manche
    Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
    31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20171361
    Préfecture de la Manche
    Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...
    24/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 03/11/2016 1 06/04/2017 1 24/05/2017

Mots-clés

4 Installations classées

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page