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Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20154882
    Préfecture de l'Ariège
    Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
    03/12/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
  • Avis 20040860
    président de la communauté de communes du Pays Thénezéen
    1- copie du cahier des charges réalisé dans le cadre des nouveaux contrats de marché public 2004...
    19/02/2004 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Marché public
  • Conseil 20001114
    directeur de la DRIRE de Haute-Normandie
    - communicabilité à un cabinet d'avocats américains, souhaitant obtenir des renseignements...
    16/03/2000 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Modalités D’Accès Environnement Développement Durable Et Transports Tarification des documents Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Préfecture de l'Ariège 1 directeur de la DRIRE de Haute-Normandie 1 président de la communauté de communes du Pays Thénezéen

Séances

1 16/03/2000 1 19/02/2004 1 03/12/2015

Mots-clés

2 Installations classées 1 Marché public 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel
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