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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20201739
Syndicat mixte du Bassin versant du Gapeau
Communication des courriers et des réponses échangés avec la SNCF, dans le cadre du plan...
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Avis 20201986
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201988
Préfecture de l'Orne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201991
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202329
Mairie de Montreuil
Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...
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Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...
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Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...
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Avis 20200992
Mairie de Languidic
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201156
Syndicat mixte de la ria d'Etel
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...