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Avis 20155328
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Poitou-Charentes
Communication d'une copie du procès-verbal établi à l'issue des délibérations du jury de...
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Avis 20155186
Lycée Frédéric Mistral de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs au chantier pédagogique effectué par les élèves du...
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Avis 20203063
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication, dans le cadre de l’épreuve à laquelle il a participé « ’Une démonstration...
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Avis 20215265
Université de Paris Cité
Communication, sur support papier ou sur support électronique, à la suite du rejet de la...
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Avis 20217660
Ministère de l'intérieur
Copie de l’avis favorable qui aurait été délivré par la direction des libertés publiques et des...