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Avis 20204309
Ministère de la culture
Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants :
1) la copie de...
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Avis 20204430
Mairie de Parempuyre
Communication et non une simple consultation, des procès-verbaux des installations sportives et...
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Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...
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Avis 20204572
Université Paris 13 - Université Sorbonne Paris Nord
Communication de ses relevés de notes faisant figurer le nombre de crédits ECTS validés pendant...
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Avis 20204632
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions signées ou qui vont être signées entre la...
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Avis 20204633
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...
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Avis 20205027
Université Lumière Lyon 2
Copie, par voie postale, de l’avis du maître de stage le concernant.
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Avis 20205578
Université de Strasbourg
Communication, par voie dématérialisée ou par courrier des documents suivants, concernant son...
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Avis 20205602
Ministère de la culture
Communication de documents et éléments relatifs au financement des médias français par les...
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Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)
Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...
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Avis 20210073
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication du courrier ou courriel de notification du 22 Septembre émanant de l’école...
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Avis 20210093
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l’avis de l’ANFR visé par la décision...
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Avis 20210351
Ministère de la culture
Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...