-
Conseil 20001943
principal du collège La Vallée d'Epinay-sous-Sénart
- communicabilité à des représentants de parents d'élèves d'un document faisant la synthèse,...
-
Avis 20136024
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication d'une copie de la pétition du 12 décembre 2012 par laquelle trente-deux...
-
Avis 20132543
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20132588
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...
-
Avis 20132696
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...
-
Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...