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Institution scolaire Enseignement Culture Loisirs Favorable/Sauf inexistant Favorable

  • Avis 20213216
    Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
    Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents relatifs au lycée Averroès de...
    08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20220226
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants relatifs au...
    17/02/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Subvention Budgets et comptes
  • Avis 20230547
    Mairie de Cayenne
    09/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) 1 Mairie de Cayenne 1 Mairie de Rillieux-la-Pape

Séances

1 08/07/2021 1 17/02/2022 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Subvention

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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