-
Avis 20162683
Université Pierre et Marie Curie
Copies des conventions passées entre le centre de formation des apprentis de l'Université Pierre...
-
Avis 20162755
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication de l'attestation de son diplôme d'esthéticien cosméticien obtenu en 1982.
-
Avis 20162955
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport établi par l’Inspection Générale de l'Administration de l’Éducation...
-
Avis 20162977
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants :
1) la liste des candidats reçus au concours du CAPES et...
-
Avis 20163006
Université Paris 13
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'institut d'études judiciaires qu'il a...
-
Avis 20163023
Mairie de Achen
Copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de naissance de X du 1er juillet 1718 ;
2)...
-
Conseil 20163045
Mairie de Grenade-sur-Garonne
Caractère communicable, à la mère d'un élève, du dossier de pré-inscription scolaire de sa...
-
Avis 20163160
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 novembre 1921 à Neradnavci (Yougoslavie).
-
Avis 20163184
Collège Saint-Régis
Copie du dossier scolaire de sa fille, X X, élève en 6ème C.
-
Avis 20163187
Mairie de Culin
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 28 septembre 1926.
-
Avis 20163198
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des « bilans de fin d'année » sur l'intervention de...
-
Avis 20163203
Lycée Notre-Dame du Grandchamp
Communication de ses dossiers scolaires pour les années 1994 à 1996.
-
Avis 20163266
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie intégrale des documents administratifs (papiers et informatiques) les concernant...
-
Avis 20163303
Tribunal de grande instance d'Angers
Copie de la mention du répertoire civil concernant Madame X, née le 8 mai 1955 à Angers.
-
Avis 20163424
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...