Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Economie
Industrie
Incompétence/Privé
Incompétence/Judiciaire
Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux : 1) le...
14/12/2017
Favorable
Incompétence/Judiciaire
Incompétence/Privé
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public