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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Avis 20154923
Préfecture de police de Paris
Communication de l'ensemble des procès-verbaux, détenus par le commissariat du 3e...
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Avis 20154926
Mairie de Châteauroux
Copie, en leur qualité de représentants du personnel, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20154939
Mairie de Caissargues
Caractère communicable d'une « grande licence restaurant ».
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Avis 20154943
Ministère des Armées
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV AERO 09 003 attribué à la...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20154973
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant le marché public conclu avec la société GETINGE, ayant...
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Avis 20155013
Mairie de Biarritz
Communication des documents suivants relatifs à l'emploi de la société privée « Privilège » pour...
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Avis 20155036
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155054
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
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Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...
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Avis 20155121
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...