CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Transport maritime et fluvial Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Transports Affaire de principe

  • Avis 20153216
    Conseil départemental du Morbihan
    Communication des noms et adresses des membres du Comité Local des Usagers Permanents des...
    24/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20227500
    Groupement des autorités responsables des transports (GART)
    12/01/2023 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental du Morbihan 1 Groupement des autorités responsables des transports (GART)

Séances

1 24/09/2015 1 12/01/2023

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page