Recherche - CADA

22/07/2021 Développement Durable Et Transports Favorable/Environnement

Avis 20213831
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté

Communication des documents suivants relatifs au projet de six éoliennes et d'un poste de...

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Permis de construire Installations classées
Avis 20213884
Métropole du Grand Paris

Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...

22/07/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20213927
Mairie de Lamanon

Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X, en 2017, en vue de...

22/07/2021 Défavorable/Préparatoire Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20213940
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Communication des documents relatifs à l'étude intitulée « Gestion du patrimoine arboré....

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20213950
Mairie de Condom

Communication du dernier constat effectué par l'office national des forêts (ONF) sur le...

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20213977
EDF

Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants : 1) les cartes...

22/07/2021 Favorable/Environnement Irrecevable/Abonnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise

Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...

22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées
Avis 20214044
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la désignation cadastrale...

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)

Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...

22/07/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20214091
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, en version électronique, des élements suivants relatifs aux matériaux excavés à...

22/07/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)

Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...

22/07/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection Accident
Avis 20214205
Préfecture de l'Essonne

Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, de la copie des documents...

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20214206
Préfecture de l'Orne

Communication, sous forme électronique ou, à défaut, par consultation, à la suite d'une première...

22/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20213810
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication, par voie électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine-Aval.

22/07/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées