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Préfecture de la Charente-Maritime Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...

30/11/2017 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Enquête publique
Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Eau
Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves : 1) les rapports de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche