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Avis 20195747
Lycée général et technologique Fénelon de Cambrai
Communication, par voie électronique ou par courrier, en sa qualité de mineur soumis à...
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Avis 20195754
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication, dans le cadre de la recherche de ses parents biologiques, de la liste des...
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Avis 20195781
Ecole du Chemin rouge de Montbrison
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1A et 1B Liste et Déclarations de...
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Avis 20195826
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)
Communication des règles définissant le traitement AFFELNET-lycée pour l'affectation en classe...
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Avis 20195853
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Consultation et obtention d’une copie de la liste des parents d’élèves de l’établissement...
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Avis 20195926
Ministère de la Culture
Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...
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Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
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Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
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Avis 20201107
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des correspondances entre l’école du Chemin rouge de Montbrison et la...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
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Avis 20193984
Institut d'études politiques de Rennes
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des procès-verbaux des...
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20194261
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...
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Avis 20194728
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication en version numérique et/ou papier de l’intégralité du dossier de leur fils X.
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Avis 20194851
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 :
1) la...
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Avis 20195311
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par voie électronique, des documents ayant été préparés, en vue de l'examen par...
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Avis 20195327
Mairie de Pau
Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...
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Avis 20195426
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de l’ensemble de son dossier scolaire et pédagogique concernant sa formation...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...