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Culture Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Favorable

  • Avis 20142728
    Fédération française des échecs (FFE)
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
    18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
  • Avis 20201766
    Université Panthéon-Assas Paris II
    Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les filières ayant eu recours...
    10/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Fédération française des échecs (FFE) 1 Université Panthéon-Assas Paris II

Séances

1 18/09/2014 1 10/09/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Examen et concours 1 Fédérations sportives 1 Judiciaire

Thèmes

1 Loisirs 1 Jeux 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Enseignement

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Appréciation 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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