CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
20/02/2020 Agriculture Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20194281
    Ministère de l'économie, des finances et de la relance
    Communication du ou des document(s) indiquant les engagements pris par la société NOKIA en vue...
    20/02/2020 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
  • Avis 20192178
    Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)
    Communication des documents dans le cadre du marché public relatif à la construction de...
    20/02/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'économie, des finances et de la relance 1 Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)

Mots-clés

1 Agrément 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page