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Accord-cadre Agriculture Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant

  • Avis 20186205
    Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
    Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
    31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20190030
    Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
    Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
    31/08/2019 Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20203282
    Nantes Métropole
    Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
    31/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20231929
    France Travail
    11/05/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Abusive Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 France Travail 1 Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF) 1 Nantes Métropole 1 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Séances

2 31/08/2019 1 31/12/2020 1 11/05/2023

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

3 Délégué 1 Affaire courante
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