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Avis 20153183
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153252
Mairie d'Apt
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153308
Mairie d'Albi
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153815
Mairie de Pornic
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153817
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153822
Mairie de Douai
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153831
Mairie de Loudéac
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153832
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153928
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20154356
Mairie de Frontignan
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Conseil 20154134
Communauté de communes du pays d'Evian
Caractère communicable, à une association en lien avec l'environnement, des documents suivants...
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Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...
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Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves
Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...
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Conseil 20155475
Mairie de Brie-Comte-Robert
Caractère communicable, à un administré, des pages du contrat de la délégation des services...
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Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20163322
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) le récolement des travaux de la Marina du Port du Sud...
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Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...