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Installations classées Agriculture Sans objet/Inexistant

  • Avis 20152764
    Mairie de Houplin-Ancoisne
    Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
    09/07/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Installations classées
  • Avis 20022196
    préfet de la Lozère
    - copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
    22/08/2002 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
  • Avis 20013196
    préfet des Vosges
    - copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...
    25/10/2001 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Houplin-Ancoisne 1 préfet de la Lozère 1 préfet des Vosges

Séances

1 25/10/2001 1 22/08/2002 1 09/07/2015

Mots-clés

3 Activités agricoles

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 3 Agriculture 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Incompétence/Loi spéciale
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