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Avis 20131895
Centre hospitalier d'Angoulême
Consultation du contrat de partenariat et de ses annexes, sans occultation, ayant pour objet la...
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Conseil 20132013
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de la forêt de Rambouillet
Caractère communicable, de préférence par courrier électronique, à la société Transpacités...
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Avis 20132038
Mairie de Paris
Copie, sous format numérique, de la convention de délégation de service public du 29 septembre...
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Conseil 20132119
Mairie de Draveil
Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...
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Avis 20132239
Mairie d'Orange
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20132280
Mairie de Sète
Communication de l'audit commandé par la commune concernant la gestion des deux parkings dont le...
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Avis 20132318
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...
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Avis 20132332
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Avis 20132412
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
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Avis 20132436
Mairie de Saint-Medard-en-Jalles
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
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Avis 20132442
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, relatifs au marché public organisé par la direction...
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Avis 20132504
Lycée Jean Favard de Guéret
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...