-
Avis 20190509
Etablissement public de santé mentale Etienne Gourmelen de Quimper (EPSM 29)
Copie des documents suivants :
1) le rapport de l'expertise médicale dont il a fait l'objet...
-
Avis 20190772
Mairie de Langeais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
-
Avis 20190896
Commission de médiation des Hauts-de-Seine
Communication des pièces de son dossier qui ont amené la commission de médiation à estimer...
-
Avis 20191648
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Marie-Marthe (EHPAD 80)
Communication, afin de faire valoir ses droits en tant que successeur sur le fondement de...
-
Conseil 20193355
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Marie-Marthe (EHPAD 80)
Caractère communicable, en l'absence de médecin coordonnateur, du dossier médical de deux...
-
Avis 20190281
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne de l'ensemble des règles d'attribution des 208 codes risque par les caisses...